Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après « l’Utilisateur », du site oxan.energy, ci-après le « Site », les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

 

Information sur la conception du site

Conception du site : WINDREPORT, Société par Actions Simplifiée au capital de 73.500,00 € exerçant sous le nom commercial DISOBEY, dont le siège social est situé 5 rue Pascal, 44400 Rezé, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes, sous le n° 422 169 524.

 

Information sur l’édition du site

L’édition du Site est assurée par OXAN ENERGY, Société par Actions Simplifiée au capital de 750.000 € dont le siège social est situé 7 rue Eugène Million, 75015 Paris 15, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° Paris B 952 617 298. Directeur de la publication : Nicolas Paul-Dauphin, ci-après l’«Editeur. »

 

Pour votre convenance, OXAN ENERGY fournit des liens vers d’autres sites et ne saurait être responsable, en aucune façon, quant aux contenus des informations mises en ligne sur ces autres sites et l’utilisation que vous en faites. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement.

 

Information sur l’hébergement

L’hébergeur du Site est la société INFOMANIAK NETWORK SA dont le siège social est situé rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE).

 

Information sur l’accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

Information sur la propriété intellectuelle

Le site OXAN ENERGY est une œuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle.

Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive d’OXAN ENERGY ou d’un tiers lui ayant concédé le droit de l’utiliser.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite d’OXAN ENERGY.